Mentions légales

 

Le Pacte Nature est un programme du Ministère de l’Environnement, du Climat et de la Biodiversité. Le site pactenature.lu est mis en œuvre et exploité par Klima-Agence G.I.E., qui soutient tous les acteurs de la société dans leur engagement pour la protection du climat et la transition énergétique.

Avertissement

Le contenu du site est donné exclusivement à des fins d’information. Il peut comprendre des informations, qui ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, à jour ou conformes à la réalité du moment. Tout est mis en œuvre pour diffuser via le site des informations correctes et actualisées. Aucune garantie ne peut cependant être donnée quant à l’exactitude de ces informations. Klima-Agence G.I.E. s’efforce de corriger les erreurs éventuelles qui lui ont été signalées.

Klima-Agence G.I.E. décline toute responsabilité concernant les informations diffusées sur le site. De façon générale, le site se réfère à des sites web externes, sur lesquels Klima-Agence G.I.E. n’a aucun contrôle et pour lesquels, ainsi que pour leur contenu, il décline toute forme de responsabilité.

En cas de doute ou de divergences entre des textes, seuls les textes publiés dans le Mémorial font foi.

Klima-Agence G.I.E. décline toute responsabilité en cas d’utilisation par une tierce personne des informations publiées sur le site.

Copyright

Sauf indication contraire, la diffusion des informations contenues sur le site Pacte Nature est autorisée à des fins non commerciales moyennant indication explicite de la source. Cette disposition n’est pas applicable aux informations du site qui sont la propriété de tiers. L’autorisation de reproduire ces matières doit être sollicitée auprès du détenteur des droits d’auteur.